espoxy39

Informations du propriétaire de Espoxy39 :
Groff Estelle

Email : [email protected]

INFORMATION SUR ESPOXY39 :

N° SIRET : 92890832600012

N° unique d'identification : 928908326

Clause n° 1 : Objet et champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.

Toute acceptation du devis/bon de commande en ce compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j'accepte les conditions générales de vente ci-annexées » implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Prix
Prix et paiement Les prix des produits sont indiqués en euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande, par les moyens de paiement proposés sur la Boutique. En cas de non-paiement, le Vendeur se réserve le droit de refuser d'honorer la commande.

Clause n° 3 : La livraison
La livraison des produits est effectuée par le service Mondial Relay en point relais le plus proche de l'adresse fourni par le Client lors de la commande. VOUS DISPOSE D'UN DELAI DE 8 JOURS POUR RECUPERER VOTRE COLIS AU POINT RELAY SUITE A QUOI IL SERA RENVOYER CHEZ ESPOXY39, LES FRAIS D'UNE SECONDE LIVRAISONS SONT A LA CHARGE DU CLIENT. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du lieu de livraison et du délai de création de votre articles, étant fait sur commande. Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués lors du processus de commande.

Clause n° 4 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue :

soit par carte bancaire 
paypal
Clause n° 5 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation par écrit [préciser les modalités, par exemple, par e-mail ou par courrier] et renvoyer les produits dans leur emballage d'origine, complets et en parfait état, aux frais du Client. Ceci ne s'applique pas au produits ayant été personnalisés, Dans le cas précis d’un achat personnalisé, le droit de rétractation n’existe pas.

Clause n° 6 : Livraison Gratuite
La livraison est gratuite sur ma boutique à partir de 60€.

Clause n° 7 : Responsabilité du Vendeur
Le Vendeur s'engage à livrer des produits conformes à la description et aux spécifications indiquées sur la Boutique. En cas de défaut de conformité des produits, le Client doit notifier le Vendeur dans les meilleurs délais, et le Vendeur s'engage à procéder au remplacement ou au remboursement du produit défectueux, conformément à la législation en vigueur dans chaque pays (Belgique, France, Pays-Bas). Il est important de noter néanmoins que les couleurs peuvent différer légèrement des photos publiés sur le site, en raison de la nature artisanal de mes produits.

Clause n° 8 : Protection des données personnelles
 Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ses données personnelles. Le Client peut exercer ces droits en contactant le Vendeur par mail.

Clause n° 9 : Force majeure
La responsabilité de la société Espoxy39 ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

Clause n° 10 : Modification des conditions générales de vente 
 Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sans préavis. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables aux commandes passées après leur mise en ligne sur la Boutique.